"Règles relatives à l'élection et au mandat du Batônnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris" par Hubert Flichy et David Gordon Krief"Règles relatives à l'élection et au mandat du Batônnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris" par Hubert
Publié le :
16/07/2014
16
juillet
juil.
07
2014
Article paru le 10 juillet 2014 dans Les Annonces de la Seine.Article paru le 10 juillet 2014 dans Les Annonces de la Seine.
Historique
-
Suicide ou tentative de suicide d’un fonctionnaire sur le lieu et dans le temps de serviceSuicide ou tentative de suicide d’un fonctionnaire sur le lieu et dans le temps de service
Publié le : 21/07/2014 21 juillet juil. 07 2014Droit social / Fonction publique - Entreprises publiquesUn suicide ou une tentative de suicide qui intervient sur le lieu et dans le...
-
"Compte pénibilité : un casse-tête pour les employeurs" par Joumana Frangie Moukanas et Corinne Potier"
Publié le : 16/07/2014 16 juillet juil. 07 2014Dans les médiasLa loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites a mis en...
-
"Règles relatives à l'élection et au mandat du Batônnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris" par Hubert Flichy et David Gordon Krief"Règles relatives à l'élection et au mandat du Batônnier de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris" par Hubert
Publié le : 16/07/2014 16 juillet juil. 07 2014Dans les médiasArticle paru le 10 juillet 2014 dans Les Annonces de la Seine.Article paru le...
-
"Accord de fin de conflit et constitution de partie civile l'un n'exclut pas l'autre", par Laurent Gamet"Accord de fin de conflit et constitution de partie civile l'un n'exclut pas l'autre", par Laurent Gamet
Publié le : 16/07/2014 16 juillet juil. 07 2014Dans les médiasUn "protocole de fin de contentieux", aux termes duquel le salarié renonce ir...
-
Un délégué du personnel ne peut utiliser ses heures de délégation pour manifester sur un autre siteUn délégué du personnel ne peut utiliser ses heures de délégation pour manifester sur un autre site
Publié le : 16/07/2014 16 juillet juil. 07 2014Droit social / Formation professionnelleUn délégué du personnel d’un établissement se rend, sur ses heures de délégat...