"Co-emploi : et lui, il vit toujours" par Guillaume Charent
Publié le :
06/04/2018
06
avril
avr.
04
2018
La notion de co-emploi a connu, sous l’impulsion de la Cour de cassation, un rétrécissement tel qu’il a été envisagé qu’elle disparaisse purement et simplement de la jurisprudence. Certains arrêts de la Cour de cassation et de cours d’appel tendent néanmoins à montrer que la notion est désormais réservée à des situations extrêmes d’immixtion dans la gestion économique ou sociale de l’employeur contractuel. Analyse proposée par Guillaume Charent, avocat collaborateur chez Flichy Grangé Avocats.
Article issu des Cahiers Sociaux n°306 du 1er avril 2018 (réservé aux abonnés).
Historique
-
"Co-emploi : et lui, il vit toujours" par Guillaume Charent
Publié le : 06/04/2018 06 avril avr. 04 2018Dans les médiasLa notion de co-emploi a connu, sous l’impulsion de la Cour de cassation, un...
-
"Vie privée du salarié : la CEDH valide la jurisprudence de la chambre sociale" note de Grégoire Loiseau
Publié le : 30/03/2018 30 mars mars 03 2018Dans les médiasLes dossiers et fichiers créés par un salarié grâce à l’outil informatique mi...
-
"Lexis Pratique Social 2018" mise à jour de Juliana Kovac et Lucy Gaudemet-Toulemonde
Publié le : 26/03/2018 26 mars mars 03 2018Dans les médiasParution du Lexis Pratique Social édition 2018. A jour des ordonnances Macron...
-
"Participation : l’impossible contestation du montant du bénéfice net certifié par le commissaire aux comptes" par Juliana Kovac
Publié le : 23/03/2018 23 mars mars 03 2018Dans les médiasLa Cour de cassation a, le 28 février 2018, mis un terme définitif au content...
-
"La prévention des risques professionnels et la pénibilité" par Joumana Frangié-Moukanas et Corinne Potier, avocats à la cour, Flichy Grangé Avocats.
Publié le : 22/03/2018 22 mars mars 03 2018Dans les médiasRéécoutez sur Lexradio la seconde partie de la Commission Droit social du bar...
-
"Le télétravail : Quels changements avec les ordonnances Macron ?" par Charlotte Michaud
Publié le : 19/03/2018 19 mars mars 03 2018Dans les médiasL’accélération de l’ère du numérique bouleverse le monde du travail et le tél...